Indiscret 93

informations
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  FAQFAQ  CalendrierCalendrier  GalerieGalerie  RechercherRechercher  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 [b]Séance du 16 décembre 2010[/b]

Aller en bas 
AuteurMessage
SCARFACE
Admin
avatar

Nombre de messages : 200
Age : 45
Localisation : local sydical
Date d'inscription : 29/04/2006

MessageSujet: [b]Séance du 16 décembre 2010[/b]   Dim 20 Fév - 16:08


Séance du 16 décembre 2010





Questions posées par les DP élus sur la liste UNSA :
Messieurs ALI, AUNOS, CHAINTREAU, DIALLO, GRATTEPANCHE, LAMS, MEHDI, PETIT, PERIN et SCHMIDT.




12.1. Les DP élus sur la liste de l’UNSA vous interpelle sur le fait que beaucoup de Machiniste Receveur utilise à des fins de régularité la radiotéléphonie en conduisant.
Quelles sont les sanctions RATP prévues ?
Quelles sont les sanctions police prévues ?
Pourquoi certains régulateurs font ils des réflexions aux M-R qui ne répondent qu’au terminus ou aux arrêts

La note NDB n° 03-06 du 2 mai 2003 rappelle que la radio téléphonie doit être utilisée « véhicule arrêté » et que les sanctions encourues sont celles du Code de la Route. Cette note rappelle également que l’utilisation d’oreillettes ou « kit main libre » est interdite dans le cadre de l’exercice du métier de machiniste.


12.2. Un MR qui franchit la double voie devant le dépôt et coupe la ligne blanche en sortant par l’entrée bus en tournant à gauche sur ordre ou en sous-entendu d’un ordre de sa direction et qui met des maîtrises pour leur faire la circulation comme le ferez la police. Les DP élus sur la liste de l’UNSA vous demandent :
Qui est responsable de l’infraction ?
Qui subit et supporte les problèmes en cas d’accident corporel ou matériel grave ?
Qui paye l’amende et se fait retirer des points en cas de contrôle de police ?

Nous avons déjà répondu à ce même genre de question le mois dernier. Il s’agit avant tout de réaliser la couverture sécuritaire d’une manœuvre exceptionnelle et il a déjà été précisé que le code de la route n’interdisait pas les manœuvres exceptionnelles telle que le franchissement d’une ligne continue, quand les circonstances l’exigeaient.


12.3. Lorsque du verglas ou de la neige empêchent les MR de sortir les bus et de pratiquer nos itinéraires de bus pour transporter nos clients en toute sécurité. Les DP élus sur la liste de l’UNSA vous demandent :
Qui prend la décision finale de faire sortir les bus ?
Comment prenez vous cette décision ?
Sous quels critères ?
Qui se doit d’afficher des arrêts reportés et sous quelles autorités ?

La décision et la responsabilité de faire sortir les bus sont du ressort de la Direction du centre, car l’organisation du travail est une des prérogatives de l’employeur. Celle-ci ne prend cette décision qu’après s’être assurée que les conditions de sécurité pour les voyageurs, les agents et le matériel sont réunies.

En situation dégradée inopinée, l’affichage est réalisé dans la mesure du possible. Son caractère n’est en rien obligatoire mais peut constituer un malus en terme de qualité.


12.4. Si un MR fait un arrêt au bord d’un trottoir à l’aplomb d’un arrêt sur une nationale a double voie et que les clients se trouvant sur un site propre et à un arrêt protégé et réglementaire « ex : entre béatus et les saules, 354/361/154 » se doivent de traverser la double voie sous l’impulsion et l’incitation du MR qui s’arrête pour les faire voyager. Les DP élus sur la liste de l’UNSA vous demandent :
Qui est responsable sachant que l’arrêt proprement dit n’est pas matérialisé ni autorisé de façon réglementaire par un encart carton « arrêt reporté » ?

Dans le droit comme dans la vie, il existe des cas de forces majeures. Si l’exploitation ne peut pas être réalisée sur le site propre, elle s’effectue alors sur la voie routière. C’est une question de bon sens et de service public. Le voyageur préfère sûrement un bus qui ne s’arrête pas à l’arrêt habituel que pas de bus du tout.


12.5. Lorsqu’une ligne de bus est coupée en 3 tronçons « ex : 268 » et que seules les 2 extrémités sont exploitées. Les DP élus sur la liste de l’UNSA vous demandent :
Est-ce que nous remplissons notre contrat Stif en laissant les gens sans aucune connection ni correspondance ?
Est-il normal de les laisser livrés à eux même et dans l’inconnu ?

Pour cette question comme pour la précédente, il existe des cas de forces majeures et nous ne pouvons pas forcément faire coïncider les coupures de ligne avec des correspondances.


12.6. Les DP élus sur la liste de l’UNSA vous demandent le nombre de kilomètres perdus lors des intempéries sur les différentes lignes ?

Ligne 153 : 699 et 484 kms
Ligne 154 : 934 et 455 kms
Ligne 156 : 63 et 0 kms
Ligne 168 : 841 et 422 kms
Ligne 239 : 451 et 279 kms
Ligne 253 : 495 et 225 kms
Ligne 254 : 229 et 63 kms
Ligne 255 : 930 et 367 kms
Ligne 256 : 696 et 312 kms
Ligne 261 : 243 et 158 kms
Ligne 268 : 1102 et 687 kms
Ligne 269 : 516 et 1127 kms
Ligne 270 : 148 et 24 kms
Ligne 354 : 484 et 572 kms
Ligne 355 : 0 et 41 kms
Ligne 356 : 227 et 256 kms
Ligne 361 : 260 et 558 kms
Ligne 368 : 549 et 612 kms
Ligne 370 : 122 et 48 kms
Ligne 554 : 25 et 45 kms
Ligne 556 : 90 et 187 kms
Ligne 754 : 0 et 175 kms

Soit 9041 kms le 08/12/2010 et 7160 kms le 09/12/2010


12.7. Les DP élus sur la liste de l’UNSA vous demandent qui est chargé de saler la cour du centre, la descente le long du centre, la plate-forme routière d’U8, Porte de paris, Gare de Garges, Villiers le bel ainsi que les autres terminus sans salle de repos ?

La cour du centre est salée par le centre bus. La descente aussi, car elle appartient au centre. La plate forme routière d’U8 est salée par les services techniques de la Ville de Saint Denis selon une convention de 1998. Les autres lieux que vous citez sont du domaine de la voie publique et sont traités par les municipalités.


12.8. Les DP élus sur la liste de l’UNSA vous demandent de faire réparer la fontaine à eau d’U8 qui est en panne depuis plus d’un mois ?

Mistral n’a pas pu réparer sa fontaine à cause d’une perte d’alimentation.
Il y a probablement un problème électrique lié au fait que le circuit alimenterait également le distributeur de boissons chaudes.
Nous avons signalé ce problème à M2E qui se contente pour l’instant à remonter le disjoncteur. Une nouvelle relance a été faite pour une réunion sur place.


12.9. Les DP élus sur la liste de l’UNSA vous demandent les résultats des élections au centre bus, au département bus et sur la RATP dans son ensemble ?

Résultats élections DP Titulaires du collège Encadrement du centre bus de Saint Denis : UNSA 88%, CFE-CGC : 12%.

Résultats élections DP Titulaires du collège Opérateurs du centre bus de Saint Denis : UNSA 44%, CGT 28%, SUD 27% et FO 1%.

Résultats élections CDEP du Département BUS: CGT 28,5%, UNSA 28,4%, SUD 18,7%, CFE-CGC 14,2% (dans l’encadrement), FO 13,3%, CFDT 7,9% et CFTC 1,2%. Le total fait plus de 100% car les résultats concernent les 3 collèges. Ce qui est traduit dans ces résultats, c’est la représentation syndicale.

Il en va de même pour les résultats au niveau de l’entreprise : CGT 33,9%, UNSA 25,7%, SUD 14.1%, CFE-CGC 18,3% (dans l’encadrement), CFDT 10,1%, FO 10,1%, et CFTC 0,9%.


12.10. Les DP élus sur la liste de l’UNSA vous demandent si dans le contrat de la société de nettoyage, il est prévu le décollage des nombreux autocollants de certains syndicats ? Si non qui paie le supplément et dans quel fond est-ce pris ?

Ce type de travaux est traité en supplément au marché Propreté. Les prestations sont à la charge du centre bus.


12.11. Les DP élus sur la liste de l’UNSA vous demandent comment vous avez pointé les collègues dans l’incapacité de se rendre au travail suite aux intempéries ?

Les agents qui ont prévenu à temps ont été pointés en CA ou TC.


12.12. Les DP élus sur la liste de l’UNSA vous demandent de mettre à jour l’intranet du centre (trombinoscope, Téléphones) et d’ajouter comme on vous l’a demandé le mois dernier les protocoles locaux ?

Comme nous vous l’avons déjà répondu le mois dernier, cette demande est prise en compte.


12.13. Les DP élus sur la liste de l’UNSA vous demandent de fournir aux nouveaux DP les droits et prérogatives de leurs nouvelles fonctions ?

Un document « Les Délégués du Personnel – Fonctionnement et moyens » doit être prochainement édité par GIS. Il vous sera transmis dès réception.


12.14. Les DP élus sur la liste de l’UNSA vous demandent de redéfinir le nouveau paysage syndical du centre (HIS, droit syndical, commission de classement) ?

Il serait prétentieux de la part de la Direction du centre bus de Saint Denis de redéfinir le droit syndical. Nous nous bornerons à l’appliquer. Un rappel cependant, l’application du droit syndical est du domaine des Délégués Syndicaux et non des Délégués du Personnel.


12.15. L’attente des pièces au magasin entraîne une perte de temps sur la charge de travail. Pourrait-on y remédier ?

Au quotidien le magasin prépare des kits destinés aux visites et aux travaux du jour prévus.
Le projet ordonnancement et la montée en puissance des outils métiers permettront de remédier à la plupart des ces attentes.
Nous nous efforçons de positionner 2 agents à l’accueil en début de journée et d’après midi.


12.16. Les boîtiers multi énergies ne fonctionnent pas sur les zones de travail, l’alimentation d’air n’étant pas suffisante.

Le BME signalés sont réparés par le centre ou signalés aux AMI pour réparation


12.17. Les zones de travail devant les bureaux sont toujours nettoyées en temps et en heure au détriment des zones de mécanique. Pourrait-on remédier à ce problème ?

Les travaux exécutés sur les zones de travail mécanique sont plus salissants et ces zones de travail occupées plus longuement. Les premiers acteurs de la propreté de ces zones sont les utilisateurs qui sont appelés à utiliser les moyens de protection mis à leur disposition.


12.18- Est-il possible d’identifier le personnel extérieur à l’entreprise par le biais d’un port de badge étant obligatoire pour circuler au sein du centre Bus de Saint Denis ?

Un bon nombre d’intervenants extérieurs sont indentifiables par leur tenue de travail et ne sont pas donc pas astreints au port d’un badge. Le gardien doit fournir un badge « visiteurs ».aux autres intervenants








Questions posées par les DP élus sur la liste CGT :
Messieurs, CLUZEL, GUILLOUET, HEMMOUCH et KACI.






12.19. Les élus CGT demandent que les zones 121 à 124, qui sont utilisés comme zone de travail soient équipées de tuyaux d’aspiration.

Nous allons formuler une demande en ce sens au service concerné à MRB, IBT.


12.20. Les élus CGT demandent que les valises diagnostic soient accessibles même lorsque les agents de maîtrises sont en réunion.

Si le besoin de ces outils d’aide au diagnostic s’avérait urgent, nous ferons en sorte de mettre à disposition cet équipement.


12.21. Les élus CGT demandent que des bancs d’essai soient fabriqués et installés au local petits ensembles pour tester les climatiseurs, les rétroviseurs et les vérins de porte refaits.

Le local « Petits ensembles » est en cours de rénovation. Ces aménagements pourront être mis en place ensuite.


12.22. Les élus CGT demandent quelle organisation est mise en place dans l’atelier pour l’équipe du contrôle technique ? Doit-on détacher un opérateur pour cette équipe ?

Le dispositif est en cours de mise en place dans les centres et un premier essai a eu lieu au Centre qui a permis de mettre en lumière quelques améliorations possibles.
Un OQ devra assister le Contrôleur technique, il aura pour mission de résoudre les défauts qui pourraient être signalés afin de pouvoir valider le CT et rendre la voiture disponible pour l’exploitation.


12.23. Les élus CGT demandent quel est le projet pour le remisage à la sous- dalle ? Combien de bus ? Combien d’effectifs ?

Dans un premier temps, ce sont les bus de GMR (neufs, en attente de mise à la route, en attente de cession,..) qui seraient remisés à cet endroit.
20 à 30 places seront disponibles.


12.24. Les élus CGT demandent quelles sont les mesures de la formation FCO / FIMO donnée aux agents MRB alors qu’il y a quelques années, la direction nous l’avait refusé. Quels sont les agents concernés ?

Pour la FIMO, tous les agents ayant obtenu le permis après Septembre 2008 et la FCO, pour les autres. Tous les agents ayant le permis TC sont concernés et seront formés avant Septembre 2012.


12.25. Les élus CGT demandent ou en est le projet de rénovation de la fresque commémorative qui donne sur général Leclerc ?

Un nouveau rendez vous a eu lieu le 02/12/10 avec le Directeur des bâtiments de la Ville de Saint-Denis. Nous avons convenu d’élaborer une convention qui définisse les responsabilités de chacun. Nous devons reprendre les négociations concernant la répartition du financement pour cette rénovation.


12.26. Les élus CGT demandent pourquoi les bus ne sont plus nettoyés depuis plusieurs semaines ?

Machine à laver en panne suite accrochage pour la 3e fois consécutive.
Réparée et remise en fonction le 14 décembre après midi.





Questions posées par les DP élus sur la liste SUD/RATP :
Messieurs HAMLAT, ISSAAD, MADANI et NAJAH.



12.27. Les délégués du personnel SUD/RATP vous demandent le code de pointage des agents qui n’ont pu se rendre sur leur lieu de travail du fait des routes enneigées/verglacées bloquées, voir tout simplement fermées à la circulation suite aux dernières intempéries que nous avons subies.

Les agents qui ont prévenu à temps ont été pointés en CA ou TC.


12.28. Les délégués du personnel SUD/RATP vous demandent les conditions et modalités des primes de réveillons du 24 décembre 2010 et du 31 décembre 2010, ainsi que leur montant.

Prime de réveillon du 24 au 25 décembre 2010 :
Les agents travaillant entre 20 heures et 7 heures (bornes exclues) percevront sur la paye de janvier une prime de 59,75 euros.
Prime de réveillon du 31 décembre 2010 au 1 janvier 2011
Les agents travaillant entre 20 heures et 7 heures (bornes exclues) percevront sur la paye de janvier une prime de 59,75 euros.

Les agents effectuant un service Noctilien percevront en plus de la prime dite de « réveillon », la prime dite « nuit festive »
Les agents en roulement percevront 243,45 euros.
Les autres agents commandés sur le Noctilien percevront 332,01 euros


12.29. Les délégués du personnel SUD/RATP vous demandent la date à laquelle les agents seront informés du paiement du TS dans le cadre de la loi TEPA.

Les agents sont avertis fin janvier / début février.


12.30. Les délégués du personnel SUD/RATP vous demandent d’accorder la possibilité de stationner dans le fond de la cour du centre – sans gêne pour MRB – à nos collègues femmes ayant des fins de services après 21 h 30, afin de faire diminuer le risque d’agressions envers elles.

Des places sont réservées près de l’escalier d’accès, dans le parking Sémat, à l’usage des services de nuit.


12.31. Les délégués SUD/RATP vous demandent les mesures à appliquer par les machinistes et régulateur au PCC en cas de défaut de 1 ou plusieurs feux STOP, dont vous n’êtes pas sans ignorer l’article R313-7 du code de la route.

Le « tour de voiture » doit être obligatoirement effectué avant la prise de service afin de repérer ce dysfonctionnement avant la sortie du véhicule.
Si un défaut est constaté, une demande doit être faite aux agents du Poste 8 qui remplaceront immédiatement l’ampoule défectueuse.

12.32. Les délégués du personnel SUD/RATP vous demandent en complément de la question précédente si le centre Bus de Saint Denis prendra à ses frais les procès verbaux dus à cette infraction de l’article R313-7 du code de la route, et de Article L325-1 Modifié par Loi n°2007-297 du 5 mars 2007 – art 24 JORF 7 mars 2007.

Si il est prouvé que l’autobus est sorti en état de fonctionnement et que la défaillance verbalisée s’est produite en ligne, le montant de l’amende sera pris en charge par le Centre Bus.


12.33. Les délégués du personnel SUD/RATP vous demandent si une panne de radiotéléphonie dans nos autobus est un motif de changement de véhicule, et de rappeler la procédure à appliquer dans ce cas de figure par les machinistes et le PCC.

MRB remplace les voitures signalées pour panne de radiotéléphonie dans le cadre des remplacements préventifs.


12.34. Les délégués du personnel SUD/RATP vous demandent de confirmer ou d’infirmer que les agents RATP en CDI n’ont pas de délais de carence lors de leurs arrêts en maladie.

Les 3 jours de carence sont pris en charge par l’entreprise pour les agents en CDI


12.35. Les délégués du personnel SUD/RATP vous demandent le nombre d’agents ayant suivi la formation FCO depuis la mise en place, le nombre d’agents en attente, et enfin la date prévisionnelle à laquelle tous les agents du centre auront été formés.

A ce jour, 402 agents Bus ont eu la formation FCO. 138 sont prévus en 2011. A compter de septembre 2012, les agents qui exerceront le métier de machinistes devront posséder la FCO pour les agents ayant l’équivalence FIMO. Pour les détendeurs de la FIMO (examen) celle-ci est valable 5 ans.


12.36. Les délégués du personnel SUD/RATP vous demandent si les formations OTHABIS
sont en prévision pour 2011 sur le centre Bus de SAINT DENIS, la date et le lieu des sessions, le nombre de places disponibles pour les agents qui souhaiteraient en bénéficier afin de pouvoir exercer pleinement leur mission de délégué de ligne.

Des sessions de formation OTHABIS sont prévues pour 2011 à la hauteur de 4 places pour les centre Bus de Saint Denis. Un pré - requis est nécessaire pour accéder à cette formation : formation TM et régulation.

Le NEF recense auprès des Organisations syndicales les besoins en formation


12.37. Les délégués du personnel SUD/RATP vous demandent, dès que vous en aurez eu connaissance, la communication du calendrier des promotions internes par concours (métro, maîtrises et autres).

Il n’y a pas de calendrier de promotion interne, mais seulement des appels à candidature qui sont affichés dans les divers terminus. Ils seront dorénavant plus visibles.

12.38. Les délégués du personnel SUD/RATP ; « vous sachant légaliste » vous demandent si avez programmé une réunion pour l’établissement d’un calendrier d’HIS – équitable – entre les obédiences syndicales de SAINT DENIS au regard des élections professionnelles du 30 novembre 2010, et si oui à quelle date ?

Une réunion sur le calendrier des HIS sera organisée à Saint Denis lorsque les organisations syndicales représentatives auront désigné officiellement leurs Délégués Syndicaux Locaux.



-.-.-.-.-




Ci-dessous, le calendrier des séances DP 2011 de Saint Denis. Ces séances débuteront à 8 h 30.


JEUDI 27 JANVIER
JEUDI 24 FEVRIER
JEUDI 24 MARS
JEUDI 28 AVRIL
JEUDI 26 MAI
JEUDI 23 JUIN
JEUDI 28 JUILLET
JEUDI 25 AOUT
JEUDI 22 SEPTEMBRE
JEUDI 27 OCTOBRE
JEUDI 24 NOVEMBRE
JEUDI 15 DECEMBRE




_________________
MEME SI LE GUERRIER DOIT CE RETROUVE BRUTALLEMENT LA TETE TRANCHER IL DOIT ETRE ENCORE CAPABLE D ACCOMPLIR SA TACHE AVEC ASSURANCE T ELLE EST MA DEVISE
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
[b]Séance du 16 décembre 2010[/b]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» EUR USD pour le 8 Décembre 2010
» après-midi des 24 et 31 décembre-récupération?
» Guide d'installation en profession libérale : 2010
» Des élèves pour DEA IFA 37 rentrée en septembre 2010 ?
» Visual Studio 2010, Reportviewer & Acomba

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Indiscret 93 :: QUESTIONS DP-
Sauter vers: